État de conformité
Ce site Web est pleinement conforme au [Décret royal 1112/2018 ou à la norme UNE-EN 301 549].
Contenu non accessible
Aucune page non accessible n’a été déclarée sur ce site Web.
Contenu non accessible
a. – Non-conformité au Décret royal 1112/2018.
Non applicable
b. – Charge disproportionnée.
Non applicable
c. – Le contenu ne relève pas du champ d’application de la législation applicable.
Non applicable
Élaboration de la présente déclaration d’accessibilité
La présente déclaration a été établie le 25 mai 2023.
La méthode utilisée pour établir cette déclaration a été une autoévaluation réalisée par l’entreprise elle-même.
Dernière révision de la déclaration: 25 mai 2023.
Observations et coordonnées de contact
Vous pouvez effectuer des communications concernant les exigences en matière d’accessibilité (article 10.2.a) du Décret royal 1112/2018), par exemple :
– signaler tout éventuel manquement de ce site Web
– faire part d’autres difficultés d’accès au contenu
– formuler toute autre demande ou suggestion d’amélioration relative à l’accessibilité du site Web
– via le formulaire de contact suivant.
Vous pouvez présenter :
– une réclamation relative au respect des exigences du Décret royal 1112/2018 ; ou
– une demande d’information accessible concernant :
– des contenus exclus du champ d’application du Décret royal 1112/2018, conformément à l’article 3, paragraphe 4
– des contenus exemptés du respect des exigences d’accessibilité au motif qu’ils imposeraient une charge disproportionnée.
– Dans la demande d’information accessible, les faits, motifs et demandes permettant d’établir clairement qu’il s’agit d’une demande raisonnable et légitime doivent être précisés.
Les communications, réclamations et demandes d’information accessible seront reçues et traitées par l’entreprise afin d’améliorer notre site Web.
Contenu facultatif
Ce site Web applique les exigences de la norme UNE-EN 301549:2022, en tenant compte des exceptions prévues par le Décret royal 1112/2018.
La dernière révision de l’accessibilité a été réalisée en mai 2023.
Le site Web est optimisé pour les navigateurs Microsoft Internet Explorer 8.0 ou versions ultérieures, ainsi que pour les dernières versions en vigueur de Firefox, Safari, Opera et Google Chrome. La résolution Web minimale recommandée est de 1280 × 1024.
Le site Web est conçu selon une approche responsive, afin de s’afficher de manière optimale sur les tablettes et les appareils mobiles. Sur ces appareils, il est optimisé pour les dernières versions en vigueur de Chrome pour mobile, Firefox pour mobile, Safari Mobile, Opera Mini et du navigateur natif d’Android.
